Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence
Madame Gaëlle MOYSAN
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS

Numéro de dépôt :
4524566
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence de Gaëlle MOYSAN

Présentation de la marque Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par madame Gaëlle MOYSAN, monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Les déposants sont madame Gaëlle MOYSAN domicilié(e) 3 Rue Rallier du Baty - 35000 - RENNES - France, monsieur François REMY domicilié(e) La Grille - 35190 - CARDROC - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 5 Impasse de la Graulière - 35580 - GOVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A M S AVOCAT & CONSEIL, Madame Amédine MORLET-SCHUMACHER domicilié(e) Parc Edonia - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

Gaëlle MOYSAN a également déposé les autres marques suivantes : Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Madame Gaëlle MOYSAN - 3 Rue Rallier du Baty - 35000 - RENNES - France

Monsieur François REMY - La Grille - 35190 - CARDROC - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 5 Impasse de la Graulière - 35580 - GOVEN - France


A M S AVOCAT & CONSEIL, Madame Amédine MORLET-SCHUMACHER - Parc Edonia - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande ; volaille ; gibier ; Viande de volaille élaborée, découpée, crue, cuite, marinée, panée, cuisinée.